Elargissement du Viaduc de la Têt : pose de 5 caissons métalliques de 43m de long (janv.2011)

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Le Directeur de la Publication du site web « www.asf-a9-perpignan.fr » est Monsieur Salvador Nunez, en qualité de Directeur de la communication ;

- le webmestre du site est Monsieur François David. Il peut être contacté à l’adresse e-mail suivante : contact@asf-a9-perpignan.fr ;

- la société qui a conçu le site « www.asf-a9-perpignan.fr » est l'agence KFH, Parc club du Millénaire Bât 19, 1025 rue Henri Becquerel 34000 Montpellier;

- la société qui a réalisé le site « www.asf-a9-perpignan.fr » est société Choosit SA, 930 chemin des Mendrous, 34170 Castelnau-le-Lez;

- le site web « www.asf-a9-perpignan.fr » est hébergé par la société Choosit SA, 930 chemin des Mendrous, 34170 Castelnau-le-Lez;

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ASF
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8) Modification des mentions légales

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9) Droit applicable et litiges

Le droit applicable est le droit français.
En cas de litige, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents du ressort de la Cour d’appel de Versailles (France).

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www.languedoc-roussillon.developpement-durable.gouv.fr

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